Conditions Générales de Vente
1 – Mentions Légales
www.adeline-rogliano.fr est édité par Adeline ROGLIANO - dont le numéro SIREN est le suivant : 791 274 699 00028
Téléphone : 07 81 46 88 51 - Email : adeline.rogliano@gmail.com
Représentant légal : Adeline ROGLIANO
Directeur de la publication : Adeline ROGLIANO
Hébergeur : La société wix.com, dont le siège social se situe au 500 Terry A Francois Blvd, San Francisco, CA 94158. (Téléphone : +1 415-639-9034. ; https://www.wix.com).
Conception du site internet : Axelle Cubris - AJNA Communication - via WIX
2 – Objet et champ d'application
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2.1 - Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V ») sont conclues entre d’une part Adeline ROGLIANO (ci-après « le Vendeur »), et d’autre part, toute personne physique ou morale procédant à l’achat de prestations et/ou produits (ci-après « le Client ») sur le site internet « adeline-rogliano.fr (ci-après « le Site ») ou via les Plateforme Calendly ou Thrivecart (adeline-rogliano.thrivecart.com).
Toute commande de produits ou achat de prestations sur le Site et/ou Calendly et/ou Thrivecart est une adhésion sans réserve aux C.G.V, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents.
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2.2 - Le Client reconnaît avoir pris connaissance au moment de toute commande ou de toute réservation des présentes Conditions Générales de Vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Le Vendeur se réserve toutefois le droit de pouvoir modifier ses C.G.V quand il le souhaite. Dans ce cas, les Conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.
3 – Caractéristiques des produits et des prestations proposés
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3.1 - Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans la boutique en ligne publié sur le Site ou sur adeline-rogliano.thrivecart.com dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site. Ils comprennent notamment des masterclass et des ebooks. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le Vendeur. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Vendeur.
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3.2 - Les prestations proposées au Client sont celles qui figurent sur le Site, sur Calendly ou sur adeline-rogliano.thrivecart.com. Elles comprennent notamment des accompagnements en lien avec le Human Design.
4 – Prix
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4.1 - Les produits et prestations proposés sur le Site et sur Calendly sont mentionnés en euros, TTC, hors participation des frais d’expédition pour les produits, dont le montant est indiqué́ et facturé lors de la validation définitive de la commande.
Pour les produits, en cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
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4.2 - Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
5 – Commande / Réservation
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5.1 - Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir de la boutique en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles.
Le Client sera informé de toute indisponibilité du produit commandé le cas échéant. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de manquement du client à l’une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit.
Toute commande et confirmation de commande figurant sur le Site suppose l’adhésion aux C.G.V. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La commande n’est définitive qu’après confirmation par le Vendeur qui confirmera au client l’acceptation de sa commande par mail ou, le cas échéant, son refus suivant la saisie de sa commande sur Internet.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Pour être enregistrée, la commande d’un produit doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être traitées. Le vendeur prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité́ et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le site.
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5.2 – Sur Calendly ou Thrivecart, la réservation d’un accompagnement nécessite le paiement d’un acompte. Le Client sera informé de toute indisponibilité concernant l’un des services du Vendeur.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une réservation en cas de manquement du client à l’une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute réservation présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La réservation n’est définitive qu’après confirmation par le Vendeur qui confirmera au client l’acceptation de sa réservation par mail ou, le cas échéant, son refus.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute réservation d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une réservation antérieure.
6 – Paiement et Facture
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6.1 - Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement des produits et des prestations se fait par carte bancaire ou par PAYPAL, en ligne depuis le Site, Calendly ou Thrivecart, via un système de paiement sécurisé́. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate.
Pour chaque commande ou réservation entraînant un paiement, que cela soit un paiement intégral ou un paiement d’acompte, vous recevrez une facture au format PDF directement dans votre boite mail.
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6.2 - Retard de paiement :En cas de retard de paiement, des pénalités de retard de paiement et une indemnité forfaitaire de frais de recouvrement seront appliqués. Le taux des pénalités de retard est égal à 12% et l’indemnité forfaitaire de frais de recouvrement est égale à 40€. Les pénalités de retard de paiement et l’indemnité forfaitaire de frais de recouvrement sont dues de plein droit le jour qui suit la date de règlement mentionnée sur la facture sans qu’un rappel soit nécessaire (Art L 441-6 et artL 441-3 du Code de Commerce). En cas de retard de paiement, Adeline ROGLIANO se réserve le droit de suspendre ou d’arrêter définitivement l’accompagnement sans qu’aucun remboursement ne puisse être demandé par le client.
7 – Droit de rétractation
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Pour exercer son droit de rétractation et conformément à l’article L. 221-21 du Code de la consommation, le client doit notifier sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration non équivoque par courriel électronique à l’adresse suivante: adeline.rogliano@gmail.com.
En cas d’exercice du droit de rétractation, les sommes versées lors de la commande seront intégralement remboursées dès récupération et réception des biens par le vendeur (en principe dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le vendeur a été informé de la rétractation). Le délai de rétractation ne s’applique pas si la prestation choisie a été exécutée partiellement ou totalement.
8 – Retour/Annulation, Remboursement, Réclamation
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8.1 - Le Client devra s’assurer de la conformité de la livraison et de sa commande lorsqu’il l’a reçoit. Toute demande de retour et de remboursement devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 7 jours suivant la réception.
Si le Client constate un problème sur son produit, il devra le justifier par des photos. Il pourra ensuite se faire rembourser par le Vendeur. Les preuves doivent être renvoyé au Vendeur dans un délai de 14 jours par mail. Dès que les preuves seront vérifiées, le Vendeur procède au remboursement auprès du Client. Il remboursera le montant total de la commande.
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8.2 - Les réclamations sont à adresser par courrier électronique à l’adresse mail suivante : adeline.rogliano@gmail.com. En cas de litige relevant de la responsabilité du Vendeur et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de la commande, le Client recevra une notification par courriel dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.
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8.3 – Concernant les annulations d’une prestation via Calendly ou Thrivecart : les annulations sont possibles jusqu’à 48h avant le jour J. Une annulation à moins de 48h entraînera un paiement complet et dû auprès du Vendeur pour ne pas avoir honorer la réservation sans l’avertir ou en l’avertissant au dernier moment. Tout acompte réglé lors de la réservation ne sera pas remboursé, même en cas d’annulation avant 48h. Si l’annulation vient du Vendeur, l’acompte sera remboursé. Le Client accepte ces conditions en réservant sur le Calendly ou Thrivecart du Vendeur. Dans le cas de rendez-vous pris, Adeline ROGLIANO se réserve le droit de déplacer le RDV si des changements de planning doivent être faits.
9 – Garanties et Responsabilité des produits
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9.1 - Les prestations vendues restent la propriété du Vendeur jusqu'au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux produits seront transférés à l'acheteur dès la remise virtuelle des produits.
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9.2 - La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants : non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au Client de vérifier - En cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, en cas d'accident ou de force majeure - Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
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9.3 - Enfin la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
10 – Garanties et Responsabilité liées aux prestations
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Adeline Rogliano déclare la chose suivante : « J’accompagne toute personne désireuse de cheminer. Je ne prétends pas tout connaître ni avoir toutes les réponses aux questions des personnes qui me sollicitent, car ce n’est pas le cas. J’ai simplement choisi de tendre la main à ma manière à celles et ceux qui sentent qu’un de mes accompagnements pourrait lui être bénéfique.
Je m’engage à être investie, neutre, objective et bienveillante pour chacun et chacune. Je m’engage à respecter l’accompagné(e) et ses choix, sans jugement. En revanche, La personne que j’accompagne à l’entière responsabilité des décisions prises et des actions réalisées pendant et après l’accompagnement. Ce dernier garde à l’esprit qu’il a pleinement le libre arbitre et que par conséquent, il est le seul à décider pour lui.
De plus, je ne suis pas tenue à une obligation de résultat et en aucun cas, je ne peux être tenue pour responsable des choix de l’accompagné(e) pendant la période de l’accompagnement ou après.
Je ne suis ni médecin, ni psychologue, ni psychiatre, ni psychothérapeute. Je ne fais donc pas de diagnostic, ne soigne pas et ne guérit pas. Mes prestations ne prétendent en aucun cas se substituer à un acte médical ou à des prescriptions médicamenteuses. Les prestations s'inscrivent uniquement dans une démarche d'accompagnement. Elles ne dispensent pas de consulter un professionnel de la santé, chaque fois que cela est nécessaire. Toute question relevant du domaine médical est à poser à votre médecin traitant. En réservant l’une de mes prestations, vous confirmez avoir pris connaissance de cette déclaration. Je reste à votre disposition pour toutes questions. »
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10.1 - Prestations de services
Ce qui est inclus dans les différentes offres :
Chasse au Trésor by Design : -
Un accompagnement de 3 mois en groupe
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5 modules de formation pré-enregistrés
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5 rendez-vous collectifs sur Zoom
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Un Carnet de bord pour prendre des notes
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Un canal sur Telegram
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Un quiz à la fin de l'accompagnement
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Les replays de tous les lives
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Les supports PDF de tous les lives et modules.
Escape Game by Design :
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1 rendez-vous d’1h en visioconférence
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le replay du rendez-vous
11 – Propriété intellectuelle
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L’ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, icônes et photographies. La reproduction totale ou partielle de ce site internet est formellement interdite. Vous devez, à tout moment, respecter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés au site internet et au contenu, qu’ils soient détenus par le Vendeur ou par un tiers.
12 – Protection des données personnelles
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre1995.
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Les informations personnelles relatives au Client ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le Site ou par Calendly ou Thrivecart ainsi que pour assurer le bon traitement des commandes. Le Client fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé au Client du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, rectifier ou supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur adressera sa demande par e-mail à adeline.rogliano@gmail.com
13 – Force majeure
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Ni le Vendeur ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure.
A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, les fermetures administratives, l’insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes nature…
14 – Indépendance des clauses
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Si l’une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité́ n’affectera pas l’application ou la validité́ des autres dispositions des conditions générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
15 – Litiges, droit applicable et juridiction
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15.1 - Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
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15.2 - Les présentes C.G.V sont soumises au droit français et régies par la langue française pour leur interprétation. Tout litige susceptible de résulter de la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation, leurs conséquences et leurs suites des présentes C.G.V sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Conditions Générales d'Utilisation
Accès au Site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle. Un site internet peut subir des pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, icônes et photographies. La reproduction totale ou partielle de ce site internet est formellement interdite. Vous devez, à tout moment, respecter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle liés au site internet et au contenu, qu’ils soient détenus par nous ou par un tiers.
Données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Ne sont collectées que des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Toute les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :
Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels
Améliorer le site Web
Vous contacter par e-mail
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, rectifier ou supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur adressera sa demande par e-mail à adeline.rogliano@gmail.com.
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